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ÔTÉ FAMM


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Éditeur du site

Le présent site internet accessible à l’adresse : www.otefamm.re est édité par l’association :

Ôté Famm
Dirigeant : Fraynal Rosy
Association loi 1901
RNA : W9R2009435
SIREN : 102479672

L’association Ôté Famm est responsable du contenu publié sur le site et des prestations proposées.

Réalisation du site

Le site internet a été conçu et développé par :

Scellia Development
Entreprise individuelle
Nom : ARAYE Scellia
SIRET : 99922683000019
Email : scelliadevelopment@gmail.com

Le site est fourni dans le cadre d’un abonnement locatif de site web.

La structure du site, son code, son architecture technique et son design demeurent la propriété exclusive de Scellia Development.

L’association Ôté Famm dispose uniquement d’un droit d’utilisation du site dans le cadre du contrat de location du site web.

Responsabilité du développeur

Scellia Development intervient uniquement en qualité de prestataire technique chargé de la conception et de la maintenance du site internet.

Scellia Development ne peut être tenu responsable :

Toute question, réclamation ou litige concernant les prestations proposées sur ce site relève exclusivement de la responsabilité de l’association Ôté Famm.

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger.

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

Site : https://www.hostinger.com

Nom de domaine

Nom de domaine : www.otefamm.re

Registrar : OVH
Site : https://www.ovh.com/fr/

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment les textes, images, photographies, éléments graphiques, logo et structure du site, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Les photographies présentes sur le site sont la propriété exclusive de l’association Ôté Famm.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites judiciaires conformément au droit d’auteur.

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Aucune collecte de données via cookies n’est effectuée.

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Données personnelles

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Ces données ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.

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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet : www.otefamm.re.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

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Le site peut être temporairement indisponible pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

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Le site internet a été conçu par Scellia Development dans le cadre d’une prestation technique.

Scellia Development ne peut être tenu responsable du contenu publié sur le site ni des prestations proposées par l’association Ôté Famm.

Propriété intellectuelle

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Conditions Générales de Vente

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des prestations proposées par l’association Ôté Famm via le site : www.otefamm.re.

Ces prestations peuvent inclure notamment :

Réservation

Toute réservation effectuée via le site implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les modalités de réservation sont précisées lors de la prise de contact ou lors de la validation de la prestation.

Tarifs

Les prix des prestations sont indiqués en euros.

L’association Ôté Famm se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

Le tarif appliqué est celui en vigueur au moment de la réservation.

Paiement

Le paiement peut être effectué par les moyens proposés par l’association.

La réservation peut être considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement ou validation par l’association.

Annulation

Les conditions d’annulation ou de remboursement peuvent varier selon la prestation proposée.

Ces conditions seront précisées lors de la réservation.

Responsabilité

L’association Ôté Famm est seule responsable de l’organisation et de la réalisation des prestations proposées.

Le développeur du site, Scellia Development, n’est en aucun cas responsable des prestations proposées par l’association ni de leur exécution.

Litiges

En cas de litige, les parties chercheront en priorité une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes.